Réunion du Conseil Municipal le jeudi 21 septembre 2023 à 18h30
Le registre des arrêtés permanents est consultable en Mairie.
Extrait du registre des arrêtés permanents
- Arrêt minute au collège - N°32PM 24.08.2011
- Arrêté sur interdiction de nourrisage des oiseaux sauvages - N°03AP2020
- Arrêté sur le bruit - N°01AP2019
- Arrêté sur les déjections canines - N°13PM2018
- Baignade interdite dans l'Authie - N°78 - 21.08.2002
- Circulation et stationnement interdit sur les espaces verts communaux - 11.08.2007
- Interdiction de circulation des mineurs de moins de 13 ans non accompagnés - 10.07.2009
- Interdiction de consommation d'alcool sur voie publique - 10.07.2009
- Miction interdite sur la voie publique - N°20 10.10.1989
- Restriction de circulation et interdiction de stationnement sur le domaine public pendant le nettoyage et balayage par ST - N°04PM 24.03.2010
- Restriction de circulation sur la totalité du domaine public pour les travaux d'entretien par les ST - N°73 04.10.2005
- Stationnement interdit devant les établissements bancaires - N°33 18.06.2004
- Stationnement interdit rue du Pont Neuf - N°09 22.03.2007
Registre des délibérations du Conseil Municipal
N° PV: 1/2023
Séance du 7/04/2023
- Delib 2023-01 - Compte de gestion 2022
- Delib 2023-02 - Compte administratif 2022
- Delib 2023-03 - Affectation du résultat 2022
- Delib 2023-04 - Admission en non valeur
- Delib 2023-05 - Modernisation de l'EP DDE Subv Fonds Vert
- Delib 2023-06 - Convention AILES
- Delib 2023-07 - Dépenses imputées au compte 6232
- Delib 2023-08 - Tarif du gouter dansant
- Delib 2023-09 - Modif Delib recrutement agents non tit aux EV
- Delib 2023-10 - Convention 30 Millions d'Amis
- Delib 2023-11 - Présentation du RSU
- Delib 2023-12 - Taux d'imposition 2023
- Delib 2023-13 - BP 2023
- Delib 2023-14 - Création poste techniciens aux ST
- Delib 2023-15 - Lutte frelons asiatiques prestation de services
- Delib 2023-16 - Désignation des délégués et suppléants à l'élection des sénateurs
- Delib 2023-17 - Vente de peupliers
- Delib 2023-18 - Décision modificative n°1
- Delib 2023-19 - Approbation de la procédure de déclassement du domaine public communal de la "Mouaison Hulot" et de sa cession au CPIE Vallées de l'Authie et de la Canche
- Delib 2023-20 - Adhésion à la charte d'engagement des communes lauréates de l'appel à manifestion d'intérêt régional dans le dispositif "Redynamisation centres-villes et centres-bourgs"
- Delib 2023-21 - Mise en place du service perception/reversement/vérification de la TCCFE : convention de gestion
- Delib 2023-22 - Mise en location d'un appartement
- Delib 2023-23 - Création d'un emploi saisonnier
- Delib 2023-24 - Création d'un contrat de projet pour le développement du dispositif de recueillant
- Delib 2023-25 - Prestation de service Ternoiscom pour lutter contre les frelons asiatiques: Modalités d'intervention de la commune
- Delib 2023-26 - Règlement des cimetières
- Delib 2023-27 - Tarif concessions cavurnes et caveau provisoire
- Delib 2023-28 - Tarif location salle des fêtes
- Delib 2023-29 - Tarif restaurant scolaire
- Delib 2023-30 - Subventions aux associations
- Delib 2023-31 - Subvention au CCAS
- Delib 2023-32 - Subvention pour l'organisation de la course du 14 juillet "Le Grand Prix Cycliste de la Municipalité"
- Delib 2023-33 - Détermination du reversement des communes pour la remise de prix des CM2
- Delib 2023-34 - Frais scolaires 2023-2024
- Delib 2023-35 - Extension de la zone 30 a l'ensemble de la commune: Recueil de l'avis des habitants