Liste des arrêtés portant sur la Mise en Sécurité urgente d’immeubles à Auxi-le-Château.
Arrêté portant sur la réglementation de la circulation rue des Gobelets et parking de l’Authie à partir du 12/11/2025 et jusqu’à la fin des travaux.
Le registre des arrêtés permanents est consultable en Mairie.
Extrait du registre des arrêtés permanents
- Arrêt minute au collège - N°32PM 24.08.2011
- Arrêté sur interdiction de nourrisage des oiseaux sauvages - N°03AP2020
- Arrêté sur le bruit - N°01AP2019
- Arrêté sur les déjections canines - N°13PM2018
- Baignade interdite dans l'Authie - N°78 - 21.08.2002
- Circulation et stationnement interdit sur les espaces verts communaux - 11.08.2007
- Interdiction de circulation des mineurs de moins de 13 ans non accompagnés - 10.07.2009
- Interdiction de consommation d'alcool sur voie publique - 10.07.2009
- Miction interdite sur la voie publique - N°20 10.10.1989
- Restriction de circulation et interdiction de stationnement sur le domaine public pendant le nettoyage et balayage par ST - N°04PM 24.03.2010
- Restriction de circulation sur la totalité du domaine public pour les travaux d'entretien par les ST - N°73 04.10.2005
- Stationnement interdit devant les établissements bancaires - N°33 18.06.2004
- Stationnement interdit rue du Pont Neuf - N°09 22.03.2007
Registre des délibérations du Conseil Municipal
PV: 1/2023
Séance du 7/04/2023
PV n°1 / 2023
PV: 2/2023
Séance du 19/04/2023
PV n°2 / 2023
PV: 3/2023
Séance du 9/06/2023
PV n° 3 / 2023
PV: 4/2023
Séance du 4/07/2023
PV n°4 / 2023
PV: 5/2023
Séance du 21/09/2023
PV n°5 / 2023
PV: 6/2023
Séance du 30/11/2023
PV n°6 / 2023
PV: 1/2024
Séance du 26/03/2024
PV n°1 / 2024
PV: 2/2024
Séance du 15/04/2024
PV n°1 / 2024
PV: 3/2024
Séance du 10/07/2024
PV n°3 / 2024
PV: 4/2024
Séance du 30/09/2024
PV n°4 / 2024
PV: 5/2024
Séance du 9/12/2024
PV n°5 / 2024
PV: 1/2025
Séance du 20/01/2025
PV n°1 / 2025
Délibérations 2025
- Delib 2025-01 - Instauration de l'ISFE pour la filière Police Municipale
- Delib 2025-02 - Création d'un emploi d'adjoint technique au sein des services techniques pour assurer des fonctions de mécanicien
- Delib 2025-03 - Annulation de titres émis sur l'exercice 2024
- Delib 2025-04 - Demande de subvention DSIL 2025 pour la restauration et la rénovation thermique de la façade de l'Hôtel de Ville
- Delib 2025-05 - Demande de subvention FARDA pour la restauration et la rénovation thermique de la façade de l'Hôtel de Ville
- Delib 2025-06 - Demande de subvention DETR 2025 pour la réfection de la voirie communale
- Delib 2025-07 - Demande de subvention FARDA pour la réfection de la voirie communale
- Delib 2025-08 - Convention AILES 2025
- Delib 2025-09 - Solidarité avec la population de Mayotte
- Delib 2025-10 - Approbation du Compte Financier Unique
- Delib 2025-11 - Convention avec le CDG 62 pour la mise à disposition de ses agents du service de santé et sécurité au travail
- Delib 2025-12 - Convention avec le CDG 62 relative aux conditions d'accès à la plateforme de dématérialisation de la commande publique et de ses services associés
- Delib 2025-13 - Convention avec le prestataire 2.L Events pour la mise à disposition de la salle des sports dans le cadre d'un parc éphémère de structures gonflables
- Delib 2025-14 - Affectation provisoire d'un logement communale en second logement d'urgence
- Delib 2025-15 - Détermination du tarif du goûter dansant du 17 avril 2025
- Delib 2025-16 - Subvention exceptionnelle à l'association "Faire revivre l'histoire" dans le cadre de la commémoration des 80 ans de la fin de la seconde guerre mondiale et frais annexes
- Delib 2025-17 - Affectation du résultat 2024
- Delib 2025-18 - Taux de fiscalité directe locale 2025
- Delib 2025-19 - Budget primitif 2025
- Delib 2025-20 - Autorisation de dépôt de la demande du permis d'aménager du projet d'aménagement des abords de la halle
- Delib 2025-21 - Renouvellement de bail rural (AN 299)
- Delib 2025-22 - Autorisation et modalités de participation à la vente aux enchères de la sculpture dite "La Biche du Mont-Louis"
- Delib 2025-23 - Acquisition par exercice de droit de préférence des parcelles cadastrées ZE 0007 et ZE 0008 dans l'objectif d'un aménagement d'une zone d'expansion de crue (ZEC)
- Delib 2025-24 - Subvention au CCAS
- Delib 2025-25 - Subvention aux associations
- Delib 2025-26 - Subvention pour l'organisation de la traditionnelle course du 14 juillet "Le Grand Prix Cycliste de la Municipalité"
- Delib 2025-27 - Subvention exceptionnelle au Tennis Club Auxilois
- Delib 2025-28 - Approbation des travaux de rénovation de l'éclairage du stade Armand GARDIN et demande de subvention auprès du conseil départemental au titre du FARDA
- Delib 2025-29 - Accord donné à la communauté de communes du Ternois de solliciter une aide auprès de la région dans le cadre du dispositif "CVCB"
- Delib 2025-30 - Signature d'une convention de mise à disposition de la friche dite "COURCY", bien appartenant à l'EPF des Hauts-de-France, au profit de la commune d'Auxi-le-Château
- Delib 2025-31 - Création d'un emploi d'adjoint technique principal de 2ème classe pour avancement de grade et possibilité de recruter un contractuel sur un emploi permanent d'adjoint technique vacant
- Delib 2025-32 - Création de deux emplois non permanents d'adjoint technique pour accroissement d'activité: Peintre et mécanicien
- Delib 2025-33 - Création de deux emplois non permanents d'adjoint technique pour accroissement saisonnier d'activité: Désherbage et entretien des espaces publics
- Delib 2025-34 - Création de vacation conducteur d'engins
- Delib 2025-35 - Régularisation d'un solde débiteur émanant de la régie camping
- Delib 2025-36 - Vente des peupliers de la parcelle AM 16
- Delib 2025-37 - Détermination du reversement sollicité auprès des communes pour les frais engagés pour la remise de présents aux élèves de CM2
- Delib 2025-38 - Frais scolaires 2025-2026
- Delib 2025-39 - Tarif restaurant scolaire
- Delib 2025-40 - Tarif location salle des fêtes
- Delib 2025-41 - Tarif concessions cavurnes et caveau provisoire
- Delib 2025-42 - Présentation du rapport d'observations définitives émis par la Chambres Régionale des Comptes
- Delib 2025-43 - Requalification du bail de location du logement communal sis 36 rue Roger Salengro
- Delib 2025-44 - Subvention exceptionnelle complémentaire au Tennis Club Auxilois pour la modernisation de l'éclairage de la salle de tennis
- Delib 2025-45 - Annulation du titre de recette émis au nom de la fanfare municipale
- Delib 2025-46 - Tarifs repas des aînés
- Delib 2025-47 - Signature d'un avenant à la convention EPF pour le portage foncier de la friche dite "COURCY"
- Delib 2025-48 - Demande de subvention auprès du Conseil Régional au titre du dispositif CVCB
- Delib 2025-49 - Souscription d'un prêt relais à taux fixe auprès du Crédit Agricole Nord de France
- Delib 2025-50 - Prolongation du contrat de projet du poste de chef de projet PVD et de la demande de financement associée
- Delib 2025-51 - Présentation du rapport thématique régional sur la revitalisation des centres-villes et centres bourgs en Hauts-de-France émis par la Chambre Régionale des Comptes
- Delib 2025-52 - Non restitution de la retenue de garantie pour la prescription quadriennale dans le cadre du marché de travaux portant sur la construction de la nouvelle station d'épuration d'Auxi-le-Château
- Delib 2025-53 - Non restitution de la retenue de garantie pour la prescription quadriennale dans le cadre du marché de travaux d'enfouissement des réseaux rue Leclerc
- Delib 2025-54 - Non restitution de la retenue de garantie pour la prescription quadriennale dans le cadre du marché de travaux portant sur la construction de quatre classes à l'école publique
- Delib 2025-55 - Décision modificative n°1
- Delib 2025-56 - Subvention exceptionnelle
- Delib 2025-57 - Autorisation d'ouverture exceptionnelle d'un commerce de détail le dimanche - ALDI
Délibérations 2024
- Delib 2024-01 - Approbation du compte financier unique (CFU) 2023
- Delib 2024-02 - Affectation du résultat 2023
- Delib 2024-03 - Révision des indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et Conseillers Municipaux Délégués suite à la diminution du nombre d'adjoints passant de 6 à 5
- Delib 2024-04 - Décision du Conseil Municipal sur les ZAER
- Delib 2024-05 - Convention AILES 2024
- Delib 2024-06 - Détermination du tarif du goûter dansant du 18 avril 2024
- Delib 2024-07 - Taux d'imposition des taxes directes locales pour 2024
- Delib 2024-08 - Budget primitif 2024
- Delib 2024-09 - Admission en non-valeur
- Delib 2024-10 - Demande de subvention au titre du FARDA 2024 pour la rénovation des sanitaires de la cour du groupe scolaire
- Delib 2024-11 - Demande de subvention au titre du FARDA 2024 pour la rénovation de la façade de l'Hôtel de Ville
- Delib 2024-12 - Subvention 2024 au CCAS
- Delib 2024-13 - Mise en place d'une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle à certains agents de la fonction publique territoriale
- Delib 2024-14 - Signature d'une convention de mise à disposition avec l'EPF Hauts-de-France au profit de la commune
- Delib 2024-15 - Convention avec la fondation 30 millions d'amis pour la campagne de stérilisation des chats libres 2024
- Delib 2024-16 - Convention avec l'Embardée et TernoisCom pour l'organisation du festival Ox Hip Hop 2024
- Delib 2024-17 - Création d'un emploi non permanent pour l'accroissement saisonnier d'activité
- Delib 2024-18 - Remplacement d'une conseillère municipale démissionnaire au sein des commissions communales 5 et 6
- Delib 2024-19 - Approbation des travaux de réfection de voirie communale et demande de subvention auprès du conseil départemental au titre du FARDA
- Delib 2024-20 - Subventions aux associations
- Delib 2024-21 - Subventions pour l'organisation de la traditionnelle course du 14 juillet "Le Grand Prix de la Municipalité"
- Delib 2024-22 - Subventions pour l'organisation de stands de jeux de type kermesse à l'occasion des festivités du 14 juillet
- Delib 2024-23 - Conventionnement avec l'Etat pour le renouvellement de la tarification sociale de la cantine et tarifs pour l'année scolaire 2024-2025
- Delib 2024-24 - Demande de subvention au Conseil Départemental au titre du dispositif "Mémoire du Pas-de-Calais" en soutien aux commémorations et opérations mémorielles
- Delib 2024-25 - Détermination du tarif du spectacle musical du 06 septembre 2024
- Delib 2024-26 - Détermination du reversement sollicité auprès des communes pour les frais engagés pour la remise de présents aux élèves de CM2
- Delib 2024-27 - Frais scolaire 2024-2025
- Delib 2024-28 - Création de deux emplois permanents d'adjoint technique pour accroissement saisonnier d'activité pour le nettoyage des locaux en période estivale
- Delib 2024-29 - Détermination du loyer des locaux administratifs mis a disposition de l'entreprise FP Construction suite à l'incendie de son bâtiment
- Delib 2024-30 - Convention de coordination entre la gendarmerie nationale et la police municipale d'Auxi-le-Château
- Delib 2024-31 - Exonération de la TFB pour les immeubles en ZFRR remplissant les conditions de l'article 1466 G du Code Général des Impôts
- Delib 2024-32 - Tarifs repas des ainés
- Delib 2024-33 - Renouvellement de baux ruraux
- Delib 2024-34 - Nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN - Comptes syndicaux des 22 février, 18 juin et 19 septembre 2024
- Delib 2024-35 - Remplacement d'un ou de deux fonctionnaire(s) absent(s) au sein des services périscolaires et entretien des locaux : Création de deux emplois non permanents
- Delib 2024-36 - Création de six postes d'agents recenseurs pour la campagne de recensement de la population 2025
- Delib 2024-37 - Camping : Avenant n°2 à la convention d'occupation du domaine public
- Delib 2024-38 - Dématérialisation des moyens de paiement : convention avec la DGFIP pour la mise en œuvre du service PAYFIP
- Delib 2024-39 - Régularisation des amortissements sur les exercices antérieurs
- Delib 2024-40 - Décision modificative n°1
- Delib 2024-41 - Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement avant l'adoption du budget 2025
- Delib 2024-42 - Fixation des taux horaires du personnel pour le calcul des travaux en régie en 2025
- Delib 2024-43 - Prévoyance : Modification de la participation de la collectivité
- Delib 2024-44 - Augmentation du temps de travail de l'adjoint technique sur des missions d'aide cuisinier : Création d'un poste a temps plein
- Delib 2024-45 - Prolongation de la demande de financement du poste de chef de projet PVD
- Delib 2024-46 - Aménagement des abords de la halle: recours à une assistance de maîtrise d'ouvrage (AMO) pour la constitution du permis d'aménager et le dossier de consultation des entreprises
- Delib 2024-47 - Contrat d'association pour l'année scolaire 2024/2025 avec l'école Notre-Dame de Lourdes
- Delib 2024-48 - Subvention exceptionnelle versée à Auxi Loisirs Créatifs pour le participation au frais de fournitures des menus du repas des ainés 2024
- Delib 2024-49 - Subventions aux associations extérieures
Délibérations 2023
- Delib 2023-01 - Compte de gestion 2022
- Delib 2023-02 - Compte administratif 2022
- Delib 2023-03 - Affectation du résultat 2022
- Delib 2023-04 - Admission en non valeur
- Delib 2023-05 - Modernisation de l'EP DDE Subv Fonds Vert
- Delib 2023-06 - Convention AILES
- Delib 2023-07 - Dépenses imputées au compte 6232
- Delib 2023-08 - Tarif du gouter dansant
- Delib 2023-09 - Modif Delib recrutement agents non tit aux EV
- Delib 2023-10 - Convention 30 Millions d'Amis
- Delib 2023-11 - Présentation du RSU
- Delib 2023-12 - Taux d'imposition 2023
- Delib 2023-13 - BP 2023
- Delib 2023-14 - Création poste techniciens aux ST
- Delib 2023-15 - Lutte frelons asiatiques prestation de services
- Delib 2023-16 - Désignation des délégués et suppléants à l'élection des sénateurs
- Delib 2023-17 - Vente de peupliers
- Delib 2023-18 - Décision modificative n°1
- Delib 2023-19 - Approbation de la procédure de déclassement du domaine public communal de la "Mouaison Hulot" et de sa cession au CPIE Vallées de l'Authie et de la Canche
- Delib 2023-20 - Adhésion à la charte d'engagement des communes lauréates de l'appel à manifestion d'intérêt régional dans le dispositif "Redynamisation centres-villes et centres-bourgs"
- Delib 2023-21 - Mise en place du service perception/reversement/vérification de la TCCFE : convention de gestion
- Delib 2023-22 - Mise en location d'un appartement
- Delib 2023-23 - Création d'un emploi saisonnier
- Delib 2023-24 - Création d'un contrat de projet pour le développement du dispositif de recueillant
- Delib 2023-25 - Prestation de service Ternoiscom pour lutter contre les frelons asiatiques: Modalités d'intervention de la commune
- Delib 2023-26 - Règlement des cimetières
- Delib 2023-27 - Tarif concessions cavurnes et caveau provisoire
- Delib 2023-28 - Tarif location salle des fêtes
- Delib 2023-29 - Tarif restaurant scolaire
- Delib 2023-30 - Subventions aux associations
- Delib 2023-31 - Subvention au CCAS
- Delib 2023-32 - Subvention pour l'organisation de la course du 14 juillet "Le Grand Prix Cycliste de la Municipalité"
- Delib 2023-33 - Détermination du reversement des communes pour la remise de prix des CM2
- Delib 2023-34 - Frais scolaires 2023-2024
- Delib 2023-35 - Extension de la zone 30 a l'ensemble de la commune: Recueil de l'avis des habitants
- Delib 2023-36 - Décision modificative n°2
- Delib 2023-37 - Adhésion au contrat groupe statutaire du centre de gestion de la fonction publique territoriale du Pas-de-Calais
- Delib 2023-38 - Demande de changement de catégorie fiscale et d'exonération permanente de la TFPB pour le musée et demande d'exonération permanente de la TFPB pour la salle d'exposition de l'ancien abattoir
- Delib 2023-39 - Modernisation de l'éclairage public: Demande de subvention auprès de la FDE62
- Delib 2023-40 - Modification de la délibration n°2023-19
- Delib 2023-41 - Modification de la délibration n°2022-41 - Révision du tarif des baux ruraux
- Delib 2023-42 - Renouvellement du bail rural portant sur les parcelles cadastrées AS N°02, AS N°20 et AT N°67 sises a Auxi-le-Château
- Delib 2023-43 - Reprise du bail rural pour les parcelles ZO N°5 et AS N°24 par un repreneur
- Delib 2023-44 - Création d'un emploi non permanent pour surcroit d'activité au sein des services espaces verts
- Delib 2023-45 - Modification du nombre d'adjoints
- Delib 2023-46 - Décision modificative n°3
- Delib 2023-47 - Modification de la valeur des bons de Noël
- Delib 2023-48 - Vente Mouaison Hulot
- Delib 2023-49 - Promesse Bail
- Delib 2023-50 - Décision modificative n°4
- Delib 2023-51 - Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement avant l'adoption du budget 2024
- Delib 2023-52 - Taux horaires du personnel pour le calcul des travaux en régie en 2024
- Delib 2023-53 - Demande de subvention DETR et DSIL pour la réfection de l'Hôtel de Ville
- Delib 2023-54 - Demande de subvention DETR et DSIL pour la rénovation des sanitaires de l'école
- Delib 2023-55 - Acquisition des parcelles AR 037, AR 098 et AR 106
- Delib 2023-56 - Définition des modalités de concertation pour les ZAER
- Delib 2023-57 - Recrutement d'agents contractuels sur l'emploi permanent de maçon-fossoyeur
- Delib 2023-58 - Contrat d'association pour l'année 202/2024 avec l'école Notre-Dame de Lourdes
- Delib 2023-59 - Subvention exceptionnelle à l'école Notre-Dame pour l'organisation d'une classe de neige
- Delib 2023-60 - Subvention exceptionnelle versée au Comice agricole
- Delib 2023-61 - Subvention aux associations extérieures
- Delib 2023-62 - Présentation du rapport social unique 2022
Décisions 2025
- Décision 2025-01 - Indemnisation de sinistre
- Décision 2025-02 - Indemnisation de sinistre
- Décision 2025-03 - Indemnisation de sinistre
- Décision 2025-04 - Attribution d'un MAPA portant sur une mission d'AMO et maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation d'une friche en centre-ville par l'aménagement des abords d'une future halle
- Décision 2025-05 - Indemnisation à la suite du remplacement de lunettes, cassées pendant le temps périscolaire
Décisions 2024
- Décision 2024-01 - Indemnité de sinistre
- Décision 2024-02 - Indemnité de sinistre
- Décision 2024-03 - Indemnité de sinistre
- Décision 2024-04 - Souscription de prestation de service auprès de APAVE
- Décision 2024-05 - Attribution d'un marché à procédure adaptée visant la rénovation thermique par pose de menuiseries en aluminium au groupe scolaire
- Décision 2024-06 - M57 - Fongibilité des crédits - Déclaration budgétaire portant virement de crédit de chapitre à chapitre
- Décision 2024-07 - Souscription d'un contrat auprès de DRIMINFO
- Décision 2024-08 - Système de régulation : Mise en place d'une gestion technique centralisée de la chaufferie de l'ensemble immobilier Mairie
- Décision 2024-09 - Indemnisation de sinistre
- Décision 2024-10 - Indemnisation de sinistre
- Décision 2024-11 - Indemnisation de sinistre
- Décision 2024-12 - Attribution du MAPA portant sur les travaux de mise aux normes accessibilité et d'isolation thermique des sanitaires de la cour de l'école publique
- Décision 2024-13 - Attribution d'un MAPA portant sur les travaux de démolition du hangar dit de la friche Courcy sis rue des Gobelets
- Décision 2024-14 - Prise en charge de frais d'obsèques de Mme GAUTIER Maïté décédée le 08/08/2024
- Décision 2024-15 - Modification d'un montant du MAPA, attribué à la SARL VARLET, portant sur les travaux de démolition du hangar dit de la friche Courcy sis rue des Gobelets
- Décision 2024-16 - Indemnisation de sinistre
- Décision 2024-17 - Indemnisation de sinistre
Décisions 2023
Contrôle coordonné commune d’Auxi-le-Château et communauté de communes du Ternois (Pas-de-Calais) – Rapport de la Chambres Régionales des Comptes
